📜 Mentions Légales – Romance à l’Affiche

1. Éditeur du site

Le site Romance à l’Affiche est édité par :

  • Forme juridique : Entreprise individuelle 
  • Siège social : impasse du vignoble 82400
  • Numéro SIRET : 78850255700028
  • Code APE : 7022Z
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR14
  • E-mail : contact@romance-a-laffiche.fr
  • Téléphone : 06 51 45 67 59

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : IONOS by 1&1
  • Siège social de l’hébergeur : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
  • Téléphone : 0970 808 911
  • Site web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logo, design, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

4. Données personnelles & RGPD

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6. Limitation de responsabilité

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de [Votre ville ou région] seront seuls compétents.

9. Contact

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